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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT
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MKS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MKS
CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1632694
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2009
MKS de CONSTRUCTION D\'APPAREILS DE REEDUCATION ET D\'ENTRAINEMENT

Présentation de la marque MKS

Déposée le 16 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT domicilié(e) 18-22, rue Bernard, ZONE INDUSTRIELLE, 93000 BOBIGNY (dossier no 2134199) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 291 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) (dossier no 2134199) - France.

La marque MKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MKS est expirée depuis le 16 mai 2009.

CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CARE , C.A.R.E. , C.A.R.E. , C.A.R.E. , C.A.R.E. , CARE , C.A.R.E. , (Marque figurative) , CARDI PRO , CARE TRAINING-CYCLE


CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT (Société Anonyme) - 18-22, rue Bernard, ZONE INDUSTRIELLE, 93000 BOBIGNY (dossier no 2134199) - France - SIREN 301291720


Cabinet PEUSCET - (dossier no 2134199) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 15 novembre 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58269 - Publication au BOPI 1991-11-15

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1999 n°2134199 - Publication au BOPI 1999-01-08

Inscription le 3 août 2009 - Changement de dénomination n°503245 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Articles orthopédiques.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport et en particulier cycles d'entraînement, poids, haltères, machines et appareils à muscler

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].